VERY VERT PS
Présentation de la marque VERY VERT PS
Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERY VERT PS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERY VERT PS est expirée depuis le 22 novembre 2019.
LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475062 - Publication au BOPI 2008-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 25 août 1999 n°2151450 - Publication au BOPI 1999-08-25
Inscription le 2 septembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°283968 - Publication au BOPI 1999-09-02
Inscription le 27 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°297595 - Publication au BOPI 2000-03-27
Inscription le 1 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°294484 - Publication au BOPI 2000-02-01
Inscription le 11 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°286258 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 1 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°294483 - Publication au BOPI 2000-02-01
Inscription le 1 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°294482 - Publication au BOPI 2000-02-01
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410510 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16
Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515295 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04
Inscription le 25 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584976 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25